Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1. Informations relatives à l’éditeur du présent site
Propriétaire : Espéjo Emmanuel
37 rue des Fours à Chaux, 11100 NARBONNE
Contact du propriétaire : contact@emmanuel-lepeintre.fr
Informations financières et juridiques
SIRET: 48315085000020
SIREN: 483150850
2. Informations relatives à l’hébergeur
Le Site est hébergé par:
1&1 IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
Administration / Créateur:
Wolfgang Winkelsträter
Halbergstrasse 46
66121 Saarbrücken
Allemagne
E-mail: contact@bit-saar.de
3. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site emmanuel-lepeintre.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site emmanuel-lepeintre.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par nos.
Le site emmanuel-lepeintre.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Espejo Emmanuel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Escriva Peinture.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité.
emmanuel-lepeintre.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site emmanuel-lepeintre.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
emmanuel-lepeintre.fr ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.
emmanuel-lepeintre.fr se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, emmanuel-lepeintre.fr se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur. notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).